Lorsqu’un permis de conduire est suspendu, cela peut avoir de sérieuses répercussions sur la relation entre le conducteur et son assureur. Cet article explore les démarches à suivre après une suspension de permis, afin d’offrir des solutions concrètes pour retrouver une assurance auto adaptée à la situation.
Impact d’un retrait de permis sur la relation assureur-assuré
La suspension ou le retrait de permis constitue souvent un point de rupture dans le contrat d’assurance auto. En effet, la suspension entraîne immédiatement une modification du statut de l’assuré, qui peut être perçu comme un conducteur à risques. Par ailleurs, vous trouverez sur https://www.sosmalus.eu/assurance-auto/resilie/retrait-suspensions-permis la solution à ce cas de figure, en cas de rupture avec l’assureur. En fonction de la gravité de l’infraction ayant entraîné la suspension, l’assureur dispose de plusieurs options :
- Réajuster la prime d’assurance,
- Résilier purement et simplement le contrat.
Les suspensions les plus fréquentes concernent des infractions telles que la conduite en état d’ivresse, l’excès de vitesse ou la mise en danger d’autrui. Ces situations sont souvent perçues comme des indicateurs de comportement dangereux, et l’assureur se doit de prendre des mesures afin de se prémunir contre de futurs sinistres.
Est-ce que cela peut mener à la résiliation de contrat ?
La résiliation du contrat est une possibilité réelle en cas de suspension de permis, bien que cela ne soit pas systématique. Certaines assurances préfèrent réajuster les conditions du contrat en augmentant les tarifs, mais d’autres optent pour une rupture totale de l’accord. Lorsqu’un assureur décide de résilier un contrat, il doit en informer l’assuré dans un délai raisonnable, souvent par courrier recommandé.
Il est important de noter que la résiliation pour une suspension de permis peut rendre la recherche d’une nouvelle couverture plus complexe, notamment parce que l’assuré sera inscrit dans un fichier spécifique accessible par tous les assureurs. Ce fichier, connu sous le nom d’AGIRA, répertorie les assurés ayant été résiliés, ce qui complique la souscription à un nouveau contrat d’assurance classique.
Assurance auto résiliée pour suspension de permis : la solution ?
Malgré la complexité apparente, il est possible de retrouver une assurance auto après une suspension de permis. Certaines compagnies spécialisées se concentrent sur les conducteurs ayant subi une résiliation, offrant des contrats spécifiquement adaptés à leur profil. Ces assurances ne discriminent pas les conducteurs ayant connu des difficultés et fournissent des solutions pour permettre de se remettre en conformité avec la législation. Ces assureurs tiennent compte de la situation particulière et prennent en charge les conducteurs résiliés ou malussés.
Il est également possible de se tourner vers le Bureau Central de Tarification (BCT), un organisme qui permet à tout conducteur de forcer une compagnie à assurer son véhicule, en fonction des conditions de base prévues par la loi. Cependant, cette procédure peut être longue et contraignante.
Enfin, il existe des comparateurs d’assurances en ligne qui facilitent la recherche de nouvelles assurances pour conducteurs résiliés. Ces outils permettent de filtrer les offres adaptées et de trouver rapidement un contrat en adéquation avec la situation actuelle.
